Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.C.A NUTRITION
/
DIGEST ACID
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIGEST ACID
C.C.A NUTRITION S.A.S.

Numéro de dépôt :
1283033
Date de dépôt :
31/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2014

Présentation de la marque DIGEST ACID

Déposée le 31 août 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.C.A NUTRITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIGEST ACID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.C.A NUTRITION domicilié(e) 3 Chemin de l'Usine,17250 PONT L'ABBÉ D'ARNOULT (dossier no 2263737) - 17250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 790 278 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.C.A. NUTRITION domicilié(e) 48, RUE PRINCIPALE,22160 CARNOËT (dossier no 2263737) - 22160 - France.

La marque DIGEST ACID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIGEST ACID est expirée depuis le 31 août 2014.

C.C.A NUTRITION a également déposé les autres marques suivantes : ATTRACTIS , FOSALINE , ANTI-OX , C.C.A.


C.C.A NUTRITION S.A.S. - 3 Chemin de l'Usine,17250 PONT L'ABBÉ D'ARNOULT (dossier no 2263737) - 17250 - France - SIREN 423790278


C.C.A. NUTRITION - 48, RUE PRINCIPALE,22160 CARNOËT (dossier no 2263737) - 22160 - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2004 n°2263737 - Publication au BOPI 2004-10-21

Renouvellement sans limitation n°2036142 - Publication au BOPI 1994-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Inscription le 21 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401575 - Publication au BOPI 2004-10-21

Association d'acides (notamment fumariques et phosphoriques) permettant une meilleure assimilation nutritionnelle des substances alimentaires pour animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.